Politique pour les Partenaires d’Art Press Zone

1. Introduction

Chez Art Press Zone, nous collaborons avec des entreprises, organisations et partenaires pour produire et distribuer des articles personnalisés, tout en offrant un service client de haute qualité. Cette politique établit les lignes directrices générales de ces collaborations et décrit nos responsabilités mutuelles.

2. Modalités de Collaboration

2.1. Flexibilité des Ententes

• Chaque partenariat est régi par une entente spécifique définie entre Art Press Zone et le partenaire.
• Les conditions, y compris la répartition des revenus, les coûts de production et les modalités de paiement, sont convenues au moment de la signature de l’entente.

2.2. Rôle d’Art Press Zone

Art Press Zone s’engage à :

• Produire les articles commandés en respectant les standards de qualité définis.
• Gérer les ventes, y compris les transactions en ligne et le suivi des commandes.
• Assurer le service client, incluant la gestion des retours et des échanges conformément à nos Conditions Générales.

2.3. Responsabilités du Partenaire

Le partenaire s’engage à :

• Fournir les designs, logos ou contenus nécessaires à la production.
• Respecter les délais convenus pour soumettre les fichiers ou les informations.
• Garantir que les designs ou contenus soumis respectent les droits d’auteur et ne violent aucune propriété intellectuelle d’un tiers.

3. Rémunération et Paiements

3.1. Modalités de Paiement

• La répartition des revenus est définie dans l’entente entre Art Press Zone et le partenaire.
• Les paiements sont effectués selon les modalités convenues (mensuellement, trimestriellement, etc.).

3.2. Exemples de Collaboration

Voici un exemple pour illustrer une collaboration typique :

• Exemple : Le partenaire ABC fournit des designs pour des t-shirts. Art Press Zone produit, vend et expédie les articles.
  • Art Press Zone conserve 70 % des revenus pour couvrir les coûts de production, marketing et service client.
  • Le partenaire reçoit 30 % des revenus, versés à la fin de chaque mois après un relevé détaillé des ventes.

4. Utilisation des Contenus du Partenaire

4.1. Droits d’Utilisation

En fournissant des designs ou des contenus à Art Press Zone, le partenaire accorde une licence non exclusive pour :

• Produire les articles personnalisés à partir des designs soumis.
• Utiliser les designs dans des campagnes promotionnelles (publications numériques, catalogues, échantillons, etc.).

4.2. Exclusion des Redevances Promotionnelles

• Les articles produits pour des fins de promotion (par exemple, un échantillon présenté lors d’un événement) ne génèrent pas de redevances pour le partenaire.
• Ces articles ne seront pas détruits si le partenariat prend fin.

5. Responsabilité et Indemnisation

5.1. Responsabilité

• Le partenaire garantit que les contenus ou designs soumis sont originaux ou utilisés avec l’autorisation appropriée.
• En cas de litige concernant un design ou un contenu soumis, le partenaire sera tenu responsable des réclamations ou frais juridiques associés.

5.2. Indemnisation

Le partenaire s’engage à :

• Défendre et indemniser Art Press Zone contre toute réclamation, perte ou dépense résultant de l’utilisation des contenus ou designs soumis.

6. Processus de Collaboration

6.1. Débuter un Partenariat

1. Contactez-nous pour discuter des termes de la collaboration : info@artpresszone.ca.
2. Fournissez les informations nécessaires pour établir une entente : objectifs, designs, quantités, etc.

6.2. Support et Assistance

Pour toute question ou suivi, notre équipe est disponible à :

• Courriel : info@artpresszone.ca
• Téléphone : 514-623-4061