Conditions d'utilisation
1. Introduction
Bienvenue sur le site officiel d’Art Press Zone. En utilisant ce site, vous acceptez de respecter nos Conditions Générales, qui régissent votre utilisation du site et des services associés.
Ces Conditions Générales incluent des résumés de nos principales politiques pour vous offrir une vue d’ensemble de vos droits et responsabilités. Pour des informations détaillées, veuillez consulter les liens ci-dessous.
2. Résumé des Politiques
2.1. Politique pour les Artistes
Les artistes québécois peuvent collaborer avec Art Press Zone pour transformer leurs créations en produits uniques. Notre politique détaille :
- Les conditions de soumission des œuvres.
- Le système de redevances (15 % des ventes).
- Les responsabilités des artistes quant aux droits d’auteur.
👉 Lire la Politique pour les Artistes
2.2. Politique pour les Partenaires
Art Press Zone collabore avec des partenaires pour produire et distribuer des articles personnalisés. Notre politique détaille :
- Les modalités des ententes sur mesure.
- Les responsabilités partagées en matière de contenu et de production.
👉 Lire la Politique pour les Partenaires
2.3. Politique de Confidentialité
Nous protégeons vos données personnelles conformément aux lois canadiennes et québécoises. Cette politique couvre :
- Les informations collectées.
- Leur utilisation et leur protection.
👉 Lire la Politique de Confidentialité
2.4. Politique de Remboursement, Retours et Garanties
Nous détaillons les conditions pour les remboursements, retours et garanties, notamment :
- Les cas où les retours sont acceptés.
- Les garanties liées à nos produits.
👉 Lire la Politique de Remboursement
2.5. Politique d’Expédition
Nous assurons un service d’expédition rapide et fiable. Cette politique couvre :
- Les délais et frais de livraison.
- Les conditions de livraison gratuite.
👉 Lire la Politique d’Expédition
3. Conditions d’utilisation du site
3.1. Règles générales
En utilisant notre site, vous vous engagez à :
- Respecter les droits de propriété intellectuelle des contenus publiés.
- Ne pas soumettre de contenu illégal ou offensant.
3.2. Responsabilités
Art Press Zone ne pourra être tenu responsable des interruptions de service ou des pertes de données résultant de l’utilisation du site.
4. Liens pratiques et informations légales
Pour toute question ou préoccupation, veuillez nous contacter :
- Courriel : info@artpresszone.ca
- Support Client : Contactez-nous
